La définition des termes juridiques en droit

En tant qu’étudiant en droit, en tant que juristes, nous parlons une langue, le langage juridique.  Chaque terme juridique renvoie à une signification bien précise ! C’est pour cela qu’il est important de maîtriser la définition des termes juridiques.

Souvent, quand vous parlerez de droit, vos amis non juristes auront du mal à comprendre. Et vous aurez beau simplifiez à l’extrême, ils auront encore du mal à comprendre ! Par exemple, un ami me racontait récemment une blague sur les présomptions. Nous étions que deux à rire ! Même en expliquant aux autres, le sens du mot présomption, ils avaient du mal à comprendre. Tout simplement parce que le droit constitue une langue qu’il faut apprendre. Chaque mot a une définition des termes juridiques bien précise.

Le sens de la terminologie juridique / de la définition des termes juridiques :

Le juriste se doit alors de maîtriser la terminologie juridique, le langage juridique. Les mots employés ont un sens bien précis. Un juriste ne peut pas utiliser n’importe quel mot pour définir une notion de droit.

L’un des exemples les plus représentatif en droit est l’utilisation d’un terme à la place d’un autre par manque de rigueur notamment avec le terme « stipuler ». Énormément d’étudiants usent de ce terme en voulant évoquer un article du Code civil, par exemple : « L’article 1382 du Code civil stipule que .. ». Cette formulation est erronée, en effet une loi dispose ! En aucun cas elle stipule. Le terme « stipule » doit être utiliser dans le cadre d’un contrat. Il faut donc écrire « l’article 1382 du Code civil dispose que .. ».

Il n’y a pas de synonymes. Chaque mot a une signification bien précise en droit. Même un terme simple tel que le contrat a une signification bien précise en droit. Même le non juriste pense savoir ce qu’est un contrat. Or un contrat a une signification bien précise. La définition du contrat se retrouve à l’article 1101 du Code civil. C’est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent, envers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. De même pour la définition de la propriété, des immeubles, des meubles etc. Chaque notion juridique renvoie à une signification bien précise !

C’est pour cette raison que les professeurs et chargés de Tds vous conseillent de travailler avec un lexique des termes juridiques. Le sens des mots à une importance capitale en droit. Il faut définir les termes et notions juridiques de manière précises. La précision permet de comprendre. Si vous vous dites que vous connaissez le sens de telle notion sans pouvoir l’expliquer, cela signifie que vous ne connaissez pas cette notion.

Il faut pouvoir expliquer les notions juridiques, non pas avec vos propres mots, mais avec la définition des termes juridiques.

Plus vous comprendrez le sens des termes, des notions juridiques, plus vous vous améliorerez en droit.

La signification des notions juridiques permet également de former votre raisonnement juridique.

Par exemple, dans le cadre d’un commentaire d’arrêt, votre principal objectif est d’expliquer pourquoi la Cour de cassation a adopté cette solution.

Pour réaliser un commentaire d’arrêt, il suffit d’expliquer le sens, la valeur et la portée de l’arrêt. Expliquer le sens de l’arrêt, qui constitue la majeur partie de votre devoir, implique de connaître la signification des termes employés par la Cour de cassation. Comme la Cour de cassation justifie toujours sa solution sur une notion de droit, connaître le sens de cette notion permet de comprendre la solution et de l’expliquer. De cette manière, votre devoir expliquera réellement la solution ! Vous ne vous contenterez plus de rappeler la solution de la Cour de cassation. Vous expliquerez réellement pourquoi la Cour de cassation a adopté cette solution. Vous obtiendrez donc de meilleurs notes !

Souvenez-vous que plus vous serez précis, plus vous progresserez !