Remédier à l’appréciation : Travail superficiel !

Récemment, j’ai eu une question intéressante. J’ai eu l’idée d’en faire un article pour partager la réponse avec le plus grand nombre.
La question posée par une étudiante concerne le travail superficiel :

Comment remédier à l’appréciation suivante : « Travail superficiel » ?

Dans le cadre d’un commentaire d’arrêt, la plupart du temps les élèves se contentent juste de paraphraser les faits, la procédure, les prétentions des parties, la solution et ils réfléchissent un minimum pour pondre un problème de droit et expliquer vaguement le sens de la décision. C’est cela qui amène à un travail superficiel.

Il faut comprendre que cette tendance fera que vous rendrez des devoirs en apparence bons puisque vous aurez expliqué la solution de la Cour de cassation. Mais vos notes ne décolleront pas plus que ça !

Tout simplement parce que vous êtes restés sur un mode descriptif et non explicatif. On attend de vous que vous expliquiez le plus profondément possible vos arrêts. Et non que vous les paraphrasiez.

Même si vous expliquez l’arrêt  au sens classique du terme, cela ne suffira pas forcément ! Il faudra que vous expliquiez non seulement le sens, la valeur, la portée mais aussi que vous critiquiez l’arrêt. Même si vous avez des connaissances, sans cette capacité à analyser, expliquer en profondeur la décision et trouver ou présumer les raisons aussi bien juridique, morale, économique ou autre qui ont poussé la Cour de cassation à prendre cette décision, vous ne resterez que sur un registre descriptif.

Autrement dit, l’erreur que la plupart des étudiants commettent quand il en vient à la réalisation d’un commentaire d’arrêt est qu’ils n’analysent pas assez, n’expliquent pas assez profondément et ne critiquent pas assez l’arrêt. Bien sûr, une critique de l’arrêt doit se justifier d’un point de vue social, économique, juridique ect. Juste dire que la Cour a pris telle décision en se fondant sur tel ou tel article du Code ou sur telle Jurisprudence ne suffit pas à expliquer profondément un arrêt.

Pour dépasser ce registre descriptif, il faut expliquer chaque notion juridique employée par l’arrêt pour donner le sens de l’arrêt, expliquer sa valeur et sa portée dans la Jurisprudence tout en critiquant cet arrêt juridiquement, économiquement, moralement, socialement etc.

La question qui demeure est :

Comment réussir à dépasser ce caractère superficiel ou descriptif d’un devoir ?

Il y a plusieurs réponses. Les solutions qui peuvent remédier à ce problème sont les suivantes :

–          Apprendre à analyser dans le détail votre arrêt

Analyser chaque partie d’un arrêt permet de le comprendre véritablement parce qu’en analysant un arrêt, vous allez le disséquer dans ses moindres détails. C’est à dire vous allez chercher à comprendre chaque partie de l’arrêt en commençant par les faits, la procédure, les prétentions des parties et la solution.

Pour pouvoir analyser un arrêt, il faut un prérequis : avoir des connaissances ou savoir rechercher ces connaissances.

Les connaissances vous permettent d’expliquer le sens de chaque notion juridique sur laquelle s’appuie la Cour de cassation pour justifier sa décision.

Si nous partons du principe que vous avez un minimum de connaissances sur le sujet de l’arrêt pour pouvoir expliquer le sens des notions et concepts juridiques employés par cet arrêt, une astuce utile et bien connu est d’identifier chaque partie de l’arrêt. En comprenant chaque partie, on comprendra l’arrêt. Il faut identifier et isoler les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision de la Cour de cassation.

On a tous commencé comme ça ! Certains surlignent aux stabilos ou soulignent d’une couleur différente les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision.

Bien saisir la structure d’un arrêt et pouvoir identifier cette structure permet de comprendre son contenu.

Ensuite, une fois que vous saurez identifier chaque partie d’un arrêt, vous pourrez commencer à rechercher à expliquer chaque partie de cet arrêt. Qualifier les faits, retracer la procédure, expliquer les prétentions des parties et la décision.

Vos connaissances vous serviront surtout pour pouvoir expliquer les prétentions des parties et la décision.

–          Apprendre à rechercher des notes de doctrines.

Je le répète, vos professeurs ou chargés de Tds vous le répètent peut-être également, mais être un juriste impose de savoir rechercher des notes et des articles de doctrine en rapport avec une problématique.

Il faut comprendre que vous ne pouvez pas tout savoir. Le droit est trop vaste. Vous vous spécialiserez sans doute dans un ou plusieurs domaines si vous faites du droit en gardant une culture juridique générale. Mais il est impossible de tout connaître.

Une astuce simple est de taper le numéro de pourvoi dans le doctrinal +. Si vous ne connaissez pas le numéro de pourvoi, il suffit d’aller rechercher votre arrêt sur légifrance.

–          Apprendre à critiquer un arrêt

Apprendre à critiquer un arrêt est tout aussi important. Savoir expliquer le sens, la valeur et la portée d’un arrêt est très bien. Mais tôt ou tard, il faudra aussi que vous appreniez à critiquer ce sens, cette valeur et cette portée d’un point de vue juridique, sociale, économique, moral ou autre parce que votre correcteur vous notera également sur votre capacité à apprécier le sens, la valeur et la portée d’un arrêt. Pour cela, il faudra apprendre à critiquer votre arrêt !

Votre critique apporte une réelle valeur ajoutée à votre commentaire. Au lieu de mettre toutes vos critiques dans une dernière partie intitulée :  » Appréciation critique de l’arrêt « , erreur commise par de nombreux étudiants, selon moi, essayer plutôt de critiquer l’arrêt tout au long de votre devoir. Dans chaque sous-partie, rédiger quelques phrases critiques sur l’arrêt. Cela apportera une réelle valeur ajoutée à votre devoir.

En conclusion, en suivant ces 3 axes, je pense que vous améliorerez grandement la qualité de vos commentaires et éviterez cette appréciation de « travail superficiel ».