Comment comprendre un arrêt de cassation en droit

Dans le prolongement de cet article sur comment remédier à l’appréciation : « Travail superficiel », une seconde question, vachement intéressante, m’a été posée. Cette question était : « Comment réellement comprendre un arrêt ? » Nous allons donc dans cet article nous attarder sur comment comprendre un arrêt de cassation en droit.

Selon moi, pour réellement comprendre un arrêt de cassation, il faut l’analyser dans le détail. Une de mes chargés de Tds nous disait que l’analyse d’un arrêt nous permettait de réellement le comprendre et nous donnait suffisamment de matières pour réaliser le commentaire de cet arrêt.

Or analyser un arrêt dans le détail est très important. La compréhension d’un arrêt en droit passe par son analyse parce qu’en analysant chaque partie. Chaque notions et concepts juridiques employés par l’arrêt, vous allez expliquer dans le détail cet arrêt.

Pour pouvoir analyser un arrêt, vous devez avoir les connaissances nécessaires. Ou savoir où chercher ces connaissances parce que vos connaissances facilitent le fait de comprendre un arrêt de cassation.

C’est ici que relire votre partie du cours en rapport avec l’arrêt ou savoir chercher des notes de doctrines commentant votre arrêt est important.

En effet, si votre arrêt évoque certaines notions et conceptions juridiques, pour pouvoir comprendre un arrêt de cassation et sa solution, il faudra savoir expliquer ces notions et ces concepts juridiques. Sans connaissance préalable, vous courrez à l’échec.

Par exemple, si la Cour de cassation vise dans sa décision la notion de patrimoine, ou de cautionnement hypothécaire ou de droit réel ou personnel ou de confusion de patrimoine ou de cause illicite, il faudra connaître le sens de ces termes avant d’être capable d’expliquer la décision de la Cour de cassation.

Donc si nous partons du principe que vous avez un minimum de connaissances sur le sujet pour appréhender la compréhension d’un arrêt en droit pour pouvoir expliquer le sens des notions et concepts juridiques employés par cet arrêt. Une astuce utile et bien connue est d’identifier chaque partie de l’arrêt.

En comprenant chaque partie, vous allez comprendre un arrêt de cassation dans sa formulation.

Il faut être capable d’identifier les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision de la Cour de cassation.

Sans ça, même en lisant plusieurs fois, vous ne comprendrez pas forcément le contenu de l’arrêt.

Bien saisir la structure d’un arrêt et pouvoir identifier cette structure permet de comprendre son contenu. Apprenez premièrement à identifier les faits. La procédure (jugement devant un tribunal, appel devant la cour d’appel et pourvoi en cassation devant la cour de cassation), les prétentions des parties et la décision de la Cour de cassation.

Une fois que vous saurez identifier chaque partie d’un arrêt, vous pourrez commencer à rechercher à le comprendre. On a tous commencé en surlignant aux stabilos chaque partie de l’arrêt. Une couleur correspondant aux faits, à la procédure, aux prétentions des parties et à la décision de la Cour de cassation.

• Comprendre les faits d’un arrêt, c’est assez évident ! C’est souvent une situation qui a entraîné un conflit qui sera réglé devant différentes juridictions. Mais parfois, vous devrez avoir quelques connaissances quand même notamment pour les arrêts qui viseront des notions particulières dans les faits tels que les notions médicales pour les arrêts sur la responsabilité des établissements hospitaliers.
• Comprendre la procédure est également assez aisée. Souvent l’affaire passe devant une juridiction de premier degré (un tribunal ou le TGI ou autre), ensuite une juridiction de second degré (I.E. une cour d’appel ou administratif d’appel) et enfin la Cour de cassation.
• Comprendre les prétentions des parties et la décision de la Cour nécessitera par contre d’avoir des connaissances. A défaut, il faudra relire vos cours, prendre un lexique juridique pour définir chaque terme employé ou regarder dans vos codes les articles visés par l’arrêt.

C’est les prétentions des parties et la décision de la Cour qui nécessiteront que vous ayez un minimum de connaissances ou que vous recherchiez des notes de doctrine.

C’est d’ailleurs la décision que vous commenterez dans votre devoir.

Une fois que vous aurez bien identifié la structure de l’arrêt, vous devrez vous poser une simple et unique question :

Pourquoi ?

Ça peut paraître étrange, mais analyser un arrêt nécessite de se poser cette simple et unique question.

En développant, ça fait :

• Pourquoi les parties se sont retrouvées en justice ?
• Pourquoi les parties se sont retrouvées devant la Cour de cassation ?
• Pourquoi le demandeur s’est pourvu en cassation ? Pourquoi le Cour d’appel a ainsi jugé l’affaire ?
• Pourquoi la Cour de cassation a rejeté le pourvoi du demandeur ? Ou pourquoi la Cour de cassation a cassé l’arrêt de la cour d’appel ?
• Pourquoi la Cour de cassation a adopté cette décision ? Pourquoi est-ce qu’elle justifie sa solution sur cette notion juridique, sur cet article, sur ce principe du droit ?
• Pourquoi est-ce qu’elle opère un revirement de Jurisprudence ?

Etc.

Il faudra éternellement vous demander pourquoi pour aller le plus loin possible dans vos explications.

Cela nécessite de se poser énormément de questions. Mais comme vous le savez peut être déjà, être un juriste c’est se poser les questions que vos clients ne se poseront jamais !

En conclusion, pour appréhender le fait de comprendre un arrêt de cassation en droit, il faut avoir un minimum de connaissances sur le sujet traité par l’arrêt (vos connaissances facilitent la compréhension), bien identifier sa structure (les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision) et expliquer chaque partie de cet arrêt en vous demandant constamment pourquoi !